Sommaire

 1. Petite histoire du droit d'auteur
 2. La gratuité, c'est le vol {de Denis Olivennes}
 3. Vers la déchéance culturelle ?
 4. Réhabiliter la culture de masse ?
 5. Libre accès à la culture et à l'expression ?
 6. La gratuité engendre la médiocrité
 7. Trois issues possibles

Le droit d’auteur, la propriété intellectuelle, le droit de copie privée, les évolutions et les contestations que leur imposent le développement des technologies numériques, de l’informatique et des réseaux, au premier rang desquels l’Internet, suscitent controverses et débats auxquels deux livres récents apportent leur contribution : La gratuité, c’est le vol de Denis Olivennes, PDG de la FNAC, chez Grasset, et Gratuit ! d’Olivier Bomsel, professeur d’économie industrielle et directeur de recherche à l’École des mines de Paris, dans la collection Folio Actuel. Le présent article rend compte, après une courte introduction générale, du premier de ces livres, cependant qu’un autre article examine celui d’Olivier Bomsel.

1. Petite histoire du droit d'auteur

Ces deux livres, chacun à sa façon et avec des exemples qui leur sont propres, énoncent des faits dont on s’étonne qu’il faille les rappeler : les écrivains et les artistes vivent de la commercialisation de leurs ouvrages, ces revenus leurs sont nécessaires et ce qui les en prive est un vol. Le système actuel de propriété littéraire et artistique est récent, d’autres systèmes ont existé ou existent encore : entretien des artistes par des mécènes princiers ou bourgeois, activité libre d’amateurs rentiers, paiement à l’acte des bateleurs et des comédiens sur les places de village ou lors des mystères sur les parvis des cathédrales, rémunération des créateurs fonctionnaires par le Commissariat du peuple à la culture après fixation par le Plan du nombre de chansons, concertos, statues, poésies et romans dont le peuple a besoin, travail personnel de fonctionnaires parfois en congé de maladie comme Friedrich Nietzsche, Stéphane Mallarmé ou Georges Perec.

Tous ces systèmes ont leurs vertus et ont chacun produit d’immortels chefs d’oeuvre. Mais l’extraordinaire déploiement culturel auquel nous assistons n’a été possible qu’avec le système moderne de privatisation des biens culturels qui assure la rémunération des créateurs et le financement des industries d’édition et de diffusion.

Le système moderne de propriété littéraire et artistique n’est pas homogène dans le monde. Au XVII^e siècle l’Angleterre a inventé le droit de copie (copyright), qui concerne essentiellement les éditeurs, cependant qu’à la fin du XVIII^e siècle le lobbying efficace de Beaumarchais (qui relayait les idées de Diderot et de Kant) amenait la reconnaissance du droit d’auteur en France par les lois de 1791 et 1793 ; cette différence persiste par des approches différentes entre les deux cultures, anglo-saxonne et française.

2. La gratuité, c'est le vol {de Denis Olivennes}

Denis Olivennes, dans la première partie de son livre, explique comment en deux siècles le monde est passé d’un état où seuls quelques milliers de privilégiés à la surface de la planète avaient accès aux biens culturels, à la situation actuelle où des milliards d’humains lisent, écoutent de la musique, vont au cinéma ou regardent la télévision. Il y a fallu, nous dit-il, des révolutions juridique (le droit d’auteur), techniques (imprimerie, phonographe, cinéma...), sociologique (alphabétisation de masse), économique : « Marx en avait rêvé, la capitalisme l’a fait », écrit-il ; c’est la marchandisation de la culture qui a permis sa multiplication.

3. Vers la déchéance culturelle ?

Bien sûr, cet élargissement de la diffusion culturelle ne peut manquer de susciter le soupçon de sa corruption subséquente : et les meilleurs esprits, depuis déjà pas mal de décennies, se sont emparés de cette antienne. Le meilleur chantre de cette déploration de l’avilissemnt culturel fut sans doute Walter Benjamin dans son essai de 1935 « L’oeuvre d’art à l’époque de sa reproductibilité technique », qui visait principalement la photographie et le cinéma, soupçonnés d’abaisser l’oeuvre du rang d’objet de culte à celui d’objet d’exposition, destiné à provoquer l’ébahissement public, et pour lequel aucun critère d’authenticité ne peut être retenu. Le plaisir facile du spectateur devient le seul critère d’appréciation de l’oeuvre.

Il n’est pas indifférent de noter que Benjamin, toute sa vie, essaya d’être un marxiste proche de la classe ouvrière, et de concilier avec cette position une vision aristocratique de l’art, exercice dans lequel il rencontra, à mon humble avis, un succès modéré, ce qui ne l’empêcha pas d’ailleurs d’être un des penseurs et des écrivains les plus importants du XX^e siècle, auquel il apporta des idées d’une originalité radicale.

Alexis de Tocqueville, un siècle plus tôt, avait dans « De la démocratie en Amérique » formulé un diagnostic similaire, sans le déplorer autant : « Les peuples démocratiques n’ont qu’une estime fort médiocre pour l’érudition, et ils ne se soucient guère de ce qui passait à Rome et à Athènes : ils entendent qu’on leur parle d’eux-mêmes, et c’est le tableau du présent qu’ils demandent. [... Ils] aiment les livres qu’on se procure sans peine, qui se lisent vite, qui n’exigent point de recherches savantes pour être compris. Ils demandent des beautés faciles qui se livrent d’elles-mêmes et dont on puisse jouir sur l’heure... »

Hannah Arendt, qui en 1940 accompagnait Walter Benjamin sur les chemins de l’exil qui devaient être fatals à ce dernier, note quelques années plus tard dans « La crise de la culture » l’apparition de nouvelles marchandises, produits périssables de l’industrie des loisirs, dont elle prédit qu’ils absorberont pour les digérer les véritables oeuvres d’art du passé, et aboliront les chances d’en créer de nouvelles.

4. Réhabiliter la culture de masse ?

Denis Olivennes nous invite, sur les traces de Tocqueville (décidément un auteur à la mode) à une lecture moins pessimiste de l’évolution culturelle des deux siècles écoulés : si l’industrie culturelle de masse engendre des horreurs caricaturales, elle voit naître en son propre sein des oeuvres véritables. Ainsi Mizoguchi Kenji et Robert Bresson, ou encore Duke Ellington et Charlie Parker n’auraient pas existé sans l’industrie culturelle, et pourtant ils sont des artistes au même titre que Paul Cézanne ou Arnold Schoenberg, n’en déplaise aux gardiens de l’élitisme culturel, défenseurs souvent marxistes d’un idéal aristocratique dont ils se font un privilège, et pour qui cinéastes et jazzmen sont les saltimbanques de divertissements grossiers.

De surcroît, si l’accès à la culture, même industrielle, s’élargit, et ce dans des proportions considérables, la fraction, même numériquement faible, de ses consommateurs qui entreront ainsi en contact avec de vraies oeuvres ne peut que voir augmenter ses effectifs : celui qui aura pris l’habitude d’entrer dans une librairie pour s’y procurer Harry Potter ou le dernier Stephen King risque de remarquer un jour À la recherche du temps perdu, ce à quoi il n’était pas exposé en restant dans la rue, et la fadeur de ses nourritures habituelles lui donnera peut-être envie d’essayer quelque-chose de plus sapide.

5. Libre accès à la culture et à l'expression ?

L’apparition de l’idée d’accès à la culture libre pour tous, sans exclusion par l’argent, procède assez logiquement de l’histoire de la société française, et c’est une idée généreuse à laquelle on peut souscrire : elle ne coïncide pas avec l’idée de gratuité des biens culturels. Dans l’idée de diffusion culturelle illustrée par le TNP de Jean Vilar, puis par le Ministère de la culture d’André Malraux et dont les derniers feux furent ceux de l’émission Apostrophes de Bernard Pivot, il n’était pas question de gratuité : pour tout cela quelqu’un payait, en l’occurrence l’État-mécène, secondé par le spectateur, le visiteur, ou le téléspectateur, par le biais de la redevance. La culture du divertissement a supplanté ces projets, on peut le déplorer mais c’est ainsi. Notons d’ailleurs que dans ce contexte où les chaînes de télévision étatiques sont devenues des chaînes marchandes comme les autres, la redevance télévisuelle est une survivance qui n’est plus justifiée que par les excellentes radios publiques France Musique et France Culture.

L’Internet a suscité un enthousiasme justifié par l’extension qu’il a apportée à la liberté d’expression et d’accès à l’information. Désormais chacun peut s’exprimer publiquement beaucoup plus facilement que ne serait-ce qu’à la fin du XX^e siècle : ainsi, selon une enquête Médiamétrie d’octobre 2006, 29 % des Français s’adonnent au moins une fois par mois à une activité de partage ou de création d’information en ligne ; trois millions de Français tiennent leur blog, et quinze millions y participent ; au cours de la période 2005-2006, ces effectifs ont doublé tous les cinq mois. À ceux qui objectent que tout ce qui est publié ainsi ne mérite pas forcément de l’être, il n’est sans doute pas inutile de rappeler que les mêmes objections ont été émises, tout au long du XIX^e siècle, à l’encontre du suffrage universel, pour en écarter les plus pauvres, les moins instruits, les femmes, aujourd’hui les étrangers.

6. La gratuité engendre la médiocrité

La numérisation des techniques audio-visuelles et l’extension de l’Internet, conjuguées, ont engendré l’illusion d’un accès désormais gratuit à la musique et aux films. Cette idée ne résiste guère à l’analyse : la diffusion de musique et de films sur Internet sans accord des détenteurs de droits d’auteurs est, comme la télévision hertzienne, un marché à deux versants, idée développée plus amplement par Olivier Bomsel (cf. article suivant). Ainsi, le téléspectateur qui regarde TF1 croit qu’il reçoit un spectacle gratuit, mais comme le PDG de la chaîne Patrick Le Lay l’a énoncé avec une franchise et une clarté dignes d’éloges, ses vrais clients sont ceux qui paient, en l’occurrence les annonceurs publicitaires :

« Il y a beaucoup de façons de parler de la télévision. Mais dans une perspective "business", soyons réaliste : à la base, le métier de TF1, c’est d’aider Coca-Cola, par exemple, à vendre son produit (...).

Or pour qu’un message publicitaire soit perçu, il faut que le cerveau du téléspectateur soit disponible. Nos émissions ont pour vocation de le rendre disponible : c’est-à-dire de le divertir, de le détendre pour le préparer entre deux messages. Ce que nous vendons à Coca-Cola, c’est du temps de cerveau humain disponible (...).

Rien n’est plus difficile que d’obtenir cette disponibilité. C’est là que se trouve le changement permanent. Il faut chercher en permanence les programmes qui marchent, suivre les modes, surfer sur les tendances, dans un contexte où l’information s’accélère, se multiplie et se banalise. »

Pourquoi s’en offusquer ? TF1 n’est pas subventionné par l’état et doit vivre de ses recettes commerciales. Si ce marché ne nous plaît pas, il faut accepter, et Olivier Bomsel l’explique encore plus clairement, la télévision à péage. Mais tant que la télévision n’est financée que par la publicité, le taux d’audience est le seul critère de qualité, et il est impossible d’échapper au nivellement par le bas qui recueille le plus large assentiment.

Quel rapport avec le téléchargement « gratuit » de musique sur Internet ? C’est exactement la même chose : l’internaute croit qu’il accède à un bien culturel gratuit, mais il paie, assez cher, un abonnement haut débit au réseau, sans oublier un ordinateur, des supports de stockage, un écran grand format et des enceintes acoustiques.

La seule différence, mais elle est de poids, entre le téléchargement « gratuit » de musique sur Internet et la télévision hertzienne, est la suivante : dans le cas de la télévision, TF1 subventionne le téléspectateur avec de l’argent gagné honnêtement par un contrat de régie publicitaire avec des annonceurs. Dans le cas du téléchargement pirate, le fournisseur d’accès à l’Internet subventionne l’internaute par des « cadeaux » volés à leurs légitimes propriétaires.

Soulignons un effet particulièrement regrettable du piratage en ligne : confrontés à la concurrence du téléchargement sauvage dont ils savent qu’il va prendre son essor quelques jours après l’apparition du CD ou du DVD dans les rayons des distributeurs, sinon avant, les éditeurs concentrent leurs efforts sur les « valeurs sûres », dont ils sont certains de tirer un profit très important dans un laps de temps très bref. Cet état de fait se répercute sur les organisateurs de concerts et de tournées, qui à leur tour concentrent leur offre sur les vedettes confirmées. Le téléchargement sauvage restreint les ressources des artistes, et en concentre le bénéfice dans des mains moins nombreuses. Les secteurs à moins large diffusion, comme le jazz, sont littéralement laminés.

7. Trois issues possibles

Denis Olivennes, dans son dernier chapitre intitulé « Grandsoir.com ? », envisage trois scénarios possibles :

  La victoire de Proudhon , en d’autres termes « la propriété c’est le vol » ; les musiciens n’auraient plus qu’à se contenter des recettes de leurs concerts et des ventes de tee-shirts à leur effigie, alors qu’aujourd’hui la vente d’enregistrements assure 80 % de leurs revenus. Je n’ignore pas l’argument selon lequel les ventes de disques profitent surtout à une minorité, mais n’oublie pas non plus qu’une certaine redistribution est effectuée par les éditeurs et par des organismes tels qu’en France la SACEM. Quant aux artistes et producteurs de cinéma, on imagine mal comment le spectacle de rue pourrait financer les super-productions à effets spéciaux dont sont spécialement friands les internautes qui les téléchargent aujourd’hui. Le projet de « licence globale » s’inscrit dans la lignée de la taxe télévisuelle et de l’art d’état soviétique : il suffit, nous dit Olivennes, de calculer le montant qu’il faudrait lui attribuer pour compenser la disparition des revenus mondiaux (oui, ce serait forcément mondial) du cinéma, du disque et de la télévision payante pour que cette idée perde toute séduction.

  En avant comme avant  : pour assurer la pérennité du système actuel de rémunération des producteurs et des auteurs, il faudrait l’adapter aux nouvelles réalités, notamment à l’Internet, ce qu’ont jusqu’à présent échoué à faire la plupart des éditeurs et distributeurs, à l’exception d’Apple, qu’EMI semble s’être récemment résolu à rejoindre : « il faudrait tout d’abord que l’univers du téléchargement légal soit aussi fluide que celui de la consommation illégale », ce qui est loin d’être le cas, aujourd’hui le produit offert par le vol est de meilleure qualité que celui disponible à l’achat, dont l’usage est entravé par de multiples restrictions, notamment les DRM (gestion de droits numériques, voir à ce propos l’article À qui obéit votre ordinateur ?). « La deuxième condition, c’est une lutte efficace contre le téléchargement sauvage », ce qui suggère de la faire porter sur les fournisseurs d’accès plus que sur les internautes, au demeurant moins solvables et trop nombreux pour être tous poursuivis. Ce dernier point risque d’ailleurs d’être résolu très rapidement dès lors que les FAI seront devenus fournisseurs de télévision payante et de films en pay per view, évolution déjà largement entamée. De toute façon (c’est le PDG de la FNAC qui parle), « il paraît inimaginable que le prix des enregistrements physiques de disque ou de film demeure au niveau où il est aujourd’hui ».

  Walras revisité  : dans la controverse au sujet de la propriété intellectuelle qui au milieu du XIX^e siècle opposa Proudhon aux économistes Walras et Bastiat, la position de Walras était un compromis : contre Proudhon il préconisait un droit de propriété de l’auteur sur son oeuvre, fondé sur l’utilité d’une incitation à produire. Mais contre Bastiat il voulait que ce droit soit limité dans le temps, afin que les oeuvres de l’esprit soient diffusées aussi largement que possible, ce qui est d’une grande efficience économique. C’est la position qui l’a en fait emporté, mais elle est remise en cause aujourd’hui par l’allongement périodiquement réitéré de la durée du droit d’auteur, aujourd’hui fixé à 70 ans après la mort de l’auteur pour complaire à Disney.

Pour finir sur une note optimiste, Olivennes emprunte à un article publié en 2004 par Chris Anderson, rédacteur en chef de Wired, l’image de la longue traîne (The Long Tail) : pour prendre l’exemple de la FNAC, « elle vend chaque année 200 000 albums de musique différents, mais 190 000 d’entre eux se vendent à moins d’un exemplaire par magasin et par an. » L’Internet, en abolissant les limites physiques qui s’imposent au stockage en magasin, est en mesure d’élargir ce phénomène, et par là de contribuer à la diversité culturelle, dont nous avons vu que le téléchargement pirate au contraire la restreignait, ce que confirme la banalité et le conformisme écoeurant de la plus grande partie de l’offre peer to peer.